Mentions
légales

Editeur du site:

SAS Renobat au capital de 10 000 €
Siège social : 58 rue Lambrechts 92400 Courbevoie
Téléphone : 01.84.78.24.50 (coût d’un appel local)
Courriel : contact@renobat-france.com
Immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 853 572 014 000 19
TVA Intracommunautaire : FR 56 853572014

Directeur de la publication :

Directeur de la publication : Monsieur Alexandre Delcourt, personne morale désignée comme présidente de la société Renobat.

Hébergement :

Le site web www.renobat-france.com est hébergé sur le serveur de la société : Google LLC /ˈguːgəl/

Propriété intellectuelle :

Ce site internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la
propriété intellectuelle.

Modifications du site :

Le directeur de publication et toute l’équipe éditoriale se réserve le droit de modifier le
contenu du site à tout moment sans préavis.

Médiateur de la consommation :

Le médiateur des métiers de l’immobilier (https://medimmoconso.fr/).

L’Association MEDIMMOCONSO
Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901
Ayant son siège social : 1 Allée du Parc Mesemena à 44500 LA BAULE
Adresse administrative : 1 Allée du Parc de Mesemena – Bât A – CS 25222 à 44505 LA BAULE CEDEX ;
Inscrit au RCS de SAINT-NAZAIRE sous le numéro 823 553 037.
Représentée par Madame Anne LARUELLE, Présidente de ladite association Ci-après dénommée « MEDIMMOCONSO »

Cookies et RGPD :

Le site internet est susceptible de collecter des données sur l’internaute lors de la
navigation. Les informations personnelles collectées pourront faire l’objet de traitements
conformément à la loi « RGPD » du 27 Avril 2016 et dans les conditions mentionnées lors de
la collecte des informations.

Un cookie est un petit fichier texte contenant des informations, qui est enregistré sur le
disque dur de votre terminal à l’occasion de la consultation d’un site internet. Un cookie ne
peut pas remonter à une personne physique.

Responsabilité :